Le site www.mutuelles-santeplus.fr est la propriété exclusive des Mutuelles Santé Plus. Mutuelles Santé Plus 15 rue Marcel Pagnol 69200 Vénissieux Téléphone : 0478747025 E-mail : webmaster@mutuelles-santeplus.fr RNM : 431656883 Directeur de publication : Jean Pierre LEFEBVRE Rédactrice en chef : Nathalie FORGE 1. Fonctionnement du site: Le site des Mutuelles Santé Plus est normalement accessible 24h/24 et 7J/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à tout ou une partie du site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de Mutuelles Santé Plus. Le site est susceptible de modifications et d'évolutions sans aucun préavis. L'utilisateur de ce site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au dit site et l'utiliser. Les Mutuelles Santé Plus ne peuvent en aucun cas être tenu pour responsable des éléments échappant à son contrôle et des éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site et utiliser ses services et informations. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales. | | 2. Propriété intellectuelle : Mutuelles Santé Plus est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos, animations. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable des Mutuelles Santé Plus est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques figurant sur ce site sont des marques déposées et sont la propriété exclusive de la société Mutuelles Santé Plus. 3. Fonctionnement et contenu du site : Mutuelles Santé Plus se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site. En outre, Mutuelles Santé Plus décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quand au contenu des pages du site de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit. Mutuelles Santé Plus s’efforce d’assurer l'exactitude et la véracité de l'ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes. Par conséquent, Mutuelles Santé Plus ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
|